Toute commande est soumise aux présentes conditions, nonobstant toutes clauses complémentaires ou contraires pouvant figurer sur le bon de l'acheteur. Toutes nos relations (commandes, livraisons, conditions de paiement ...) sont soumises aux présentes conditions générales de vente ou d'achat sauf dérogation formelle, expresse et écrite de notre part.

Commandes

Toute commande ou engagement pris par nos agents ou représentants ne devient définitif qu'après avoir été accepté et confirmé par notre société. En cas de refus, il devra être notifié à l'acheteur par lettre recommandée, au plus tard dans les 15 jours à compter du jour de réception de cette commande.

Délais de livraison

Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif. Des retards éventuels pour quelque cause que ce soit, ne donnent pas le droit à l'acheteur d'annuler la vente, de refuser la marchandise, ni de réclamer des dommages et intérêts. Notre société est libérée de ses obligations de livraison pour tous les cas fortuits et/ou de force majeure.

Quelques soient les conditions de vente et la destination des marchandises, même expédiées franco de port, celles-ci sont réputées livrées départ magasin et voyagent aux risques et périls du destinataire.

En cas d'avarie ou de manquant, il appartient au client de prendre toutes les mesures conservatoires à l'encontre du transporteur, par réserves caractérisées sur le bon de livraison, avec confirmation par lettre recommandée dans un délai de 2 jours. Passé ce délai ou sans le respect de ces deux clauses, la marchandise est acceptée en bonne condition sans réserve aucune.

Dans le cas d'une installation ou mise en place du produit, le client est seul responsable de l'accès au lieu de l'installation dans des conditions normales d'exécution. Il appartient au client de vérifier ces éléments et de faire les modifications nécessaires pour la mise en place de l'appareillage commandé.

En cas d'inaccessibilité au lieu pour quelque raison que ce soit, le matériel devra être mis en place par l'acheteur à ses frais et sous sa propre responsabilité, sans aucune diminution de prix ni autre condition.

Nous déclinons toute responsabilité pour un dommage quelconque causé par le matériel livré ou les moyens de transport ou autres, advenant au domicile de notre client.

La direction des manœuvres à l'intérieur du domicile est assumée et prise en charge par l'acheteur.

Transfert de risque : que la vente soit conclue avec ou sans réserve de propriété, les risques sont mis à la charge de l'acheteur dès la réception de la marchandise.

Caractéristiques de nos produits

Les informations mentionnées dans nos documentations ou autres effets, ne sont données qu'à titre indicatif. En conséquence, le matériel pourra à tout moment être amélioré ou modifié, sans que l'acheteur puisse se prévaloir de cette modification pour tout motif.

Le guide de montage ou d'installation dont l'acheteur reconnaît avoir été mis en possession, est remis gratuitement à l'acheteur par notre société et n'engage en aucun cas la responsabilité de celle-ci.

Tous les documents remis à l'acheteur restent notre propriété exclusive et ne peuvent être publiés ni remis à des tiers sans notre autorisation préalable et donnée par écrit.

Les photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits vendus ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de PEIPS , ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une des présentations ou en cas de modification des caractéristiques des matériels délivrés par les fournisseurs. .En aucun cas les marchandises livrées ne sont reprises ou échangées.

Garantie

Les différents éléments constituants le SPA ont des durées de garanties différentes mais systématiquement dégressives au « Prorata Temporis »  restant avant échéance de cette dite durée 
Le début de la garantie est fixé par  la date de facture « PEIPS » du spa

Durées de garanties

Gamme PEIPS                                                                                                                                                  

10 ans pour  la seule porosité  de la surface acrylique excluant toute notion

d'aspect esthétique

2 ans sur le cadre.

2 ans sur les  pompes à eau

1 an sur le reste  l'ensemble des équipements électriques

(sont exclus de cette garantie (le blower et le bloc résistance)

1 an  ainsi que sur l'étanchéité des traversées de parois et du circuit hydraulique

Les consommables (filtres, produits chimiques...) ne sont pas garantis

Gamme DESIGN

5 ans pour  la seule porosité  de la surface acrylique excluant toute notion d'aspect esthétique

2 ans sur le cadre.

2 ans sur les  pompes à eau

1 an sur le reste des équipements électriques

sont exclus de cette garantie (le blower et le bloc résistance)

3 mois  sur l'étanchéité des traversées de parois et du circuit hydraulique

6 mois sur la commande

Les consommables (filtres, produits chimiques...) ne sont pas garantis

Exclusion de garanties

Sont exclus de cette garantie  les dégâts occasionnés 

 A- Par le non respect des règles d'utilisation prescrites dans la notice d'emploi, tant au niveau de l'installation que de l'utilisation :

-Échanges de filtres non effectués - Débordements intempestifs - Suivi erratique  de la chimie  de l'eau ou utilisation d'un traitement autre que celui prescrit,

- -Utilisation autre que privée - Modifications personnelles apportées au matériel - Utilisation du spa sans sa couverture isotherme fournie

- Manque d'eau- Utilisation du spa non conforme à l'usage auquel le produit est destiné

- Alimentation électrique non conforme à nos prescriptions - choix d'un emplacement humide ou mal adapté

B- Par des causes extérieures au spa : surtensions du secteur, aberrations  climatiques, cyclones, orages, ouragans

Règles d'engagement de la garantie :

La chaîne hiérarchique de mise en œuvre de la garantie est constituée de 3 maillons :

         -  PEIPS

-  le revendeur

-  le client.

Rôle et responsabilités

PEIPS s'engage à  fournir au revendeur ou à réparer gratuitement sur le site de notre usine  toutes les pièces défectueuses entrant dans le cadre de la garantie. Dans le cas où une réparation ou un échange  par une pièce d'origine s'avérerait impossible (rupture fournisseurs). PEIPS se réserve le droit de fournir au revendeur  une pièce ou un  système équivalent .Le démontage et le remontage ainsi que le port  jusqu'à notre usine aller et retour  restent à la charge du revendeur.
D'autre part  PEIPS s'engage à fournir un support technique au revendeur par la mise à disposition :
- D'une assistance téléphonique d'appoint, ainsi que la fourniture de cartes de méthodologie de travail.

Exceptionnellement, si après plusieurs essais de réparations infructueux et lorsque le problème dépasse manifestement  et de façon avérée la compétence  du revendeur, PEIPS peut  à sa convenance dépêcher une équipe de SAV sur site ou faire rapatrier le SPA incriminé :

Dans les 2 cas le revendeur s'engagera  préalablement par écrit auprès de PEIPS  :

• A- à faire un descriptif exhaustif du ou  des problèmes rencontrés, démontrant un examen minutieux  et approfondi  (photos ... etc)

                    B- à supporter l'intégralité des frais  de rapatriement ou des frais de l'intervention

                    C- dans  ce dernier  cas,   à garantir  un accès libre et total à l'ensemble les parties techniques.
En effet  le choix de l'installation du spa  restant la responsabilité pleine et entière  de celui qui l'a installé ,PEIPS se réserve  le  droit d'exiger que le spa , notamment en cas d'encastrement  soit intégralement  sorti de son logement  afin d'avoir un accès libre minimum de 60 cm tout autour du spa .      PEIPS ne saurait en aucun cas supporter  de quelque façon que ce soit les frais de cette opération.

• D- à assurer que l'intervention réalisée par l'équipe technique  PEIPS s'effectuera sous le   couvert de sa   propre   assurance (revendeur)